Association Culture et Mémoire            d'Outre-Mer 64

Dénomination : Association Culture et Mémoire d’Outre-Mer 64, déclarée en préfecture des Pyrénées Atlantiques (W643006082)

Siège social : MJC du Laü  81, avenue du Loup B.P 60580 – 64010 Pau Cedex / cmom64@gmail.com

Directeur de publication : Charles FANNY

 L’association CMOM64 est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 

En vertu de l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :  Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le

consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la

transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. 

 

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet,

l'association CMOM64 ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus

par l'usage de ces informations.